Le risque poussières
Les interventions sur chantiers de travaux publics peuvent générer la formation de poussières comportant des fractions très fines, peu visibles dont certaines peuvent présenter des risques pour les salariés. Elles peuvent être dangereuses pour la santé, notamment en cas d’émission de particules de silice cristalline ou de fibres d’amiante.
Des guides de prévention ont été élaborés en 2013 par la Profession avec ses partenaires de la Santé au travail pour prendre en compte, entre autres, les risques liés à la silice cristalline ou aux fibres d’amiante.
Prévention des risques professionnels dans les travaux-routiers
L’actualisation de la partie « amiante » de ces guides va être lancée.
La Profession, engagée avec ses entreprises dans une logique de prévention globale des émissivités de poussières lors de travaux (hors amiante réglementaire, quelle que soit l’origine), a entrepris la réalisation d’un nouveau document sur la prévention du risque « Poussières ». Ce document a été élaboré avec l’Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) et en liaison avec la Direction Générale du Travail (DGT). Il est rédigé sous forme de guide permettant aux entreprises d’intégrer le risque « Poussières » dans leur Document Unique d’Evaluation des Risques.
Il prend en compte les recommandations de mesures de prévention émises par la Direction Générale du Travail (note 14-906 du 12 décembre 2014) relative à l’actinolite et aux fragments de clivage (application des principes généraux de prévention : abaissement des niveaux d’empoussièrement au plus bas techniquement possible par des procédés d’humidification, gestion du risque résiduel par le port d’EPI adaptés….).
L’ensemble des mesures de Protection Collective préconisées pour les collaborateurs des entreprises dans le cadre des chantiers permet aussi de prendre en compte la protection des riverains des chantiers.
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QUELQUES RAPPELS
La silice cristalline : Elle existe sous trois formes : le quartz, la forme la plus courante, la cristobalite, plus rare mais que l’on peut trouver dans certains types de roches, la tridymite que l’on trouve très rarement dans les granulats naturels.
Où trouve-t-on de la silice cristalline ?
| Type de roche | Taux de silice cristalline |
| Calcaire | généralement inférieur à 1 % |
| Basalte | jusqu’à 5 % |
| Dolérite | jusqu’à 15 % |
| Granite | jusqu’à 30 % |
| Ardoise | jusqu’à 40 % |
| Schiste | 40 – 60 % |
| Grès | supérieur à 90 % |
| Quartzite | supérieur à 95 % |
Source : brochure HSE / Contrôle de la silice cristalline respirable dans les carrières
La silice cristalline est généralement présente dans les granulats utilisés dans les enrobés routiers. Les couches de roulement, fabriquées avec les roches les plus dures, comportent souvent une forte proportion de silice cristalline. Les poussières de silice cristalline peuvent induire des bronchites chroniques et une fibrose pulmonaire irréversible nommée silicose. Cette atteinte pulmonaire grave et invalidante n’apparaît en général qu’après plusieurs années d’exposition et son évolution se poursuit même après cessation de l’exposition. La silice cristalline joue également un rôle certain dans le développement de cancers pulmonaires. Les maladies provoquées par la silice peuvent faire l’objet d’une prise en charge au titre du tableau 25 des maladies professionnelles du régime général de la sécurité sociale.
| La Profession a engagé une campagne de mesures pour faire progresser la prévention. ROUTES DE FRANCE en partenariat avec l’INRS a engagé une campagne de mesures sur des chantiers de rabotage pour mieux évaluer le niveau d’exposition des salariés des entreprises et en tirer des enseignements pour la prévention. Réalisée par EUROFINS, cette campagne a duré quatre ans de 2008 à 2011.Elle a permis l’élaboration d’un guide qui a été publié en 2012 faisant usage de recommandations pour les adhérents de ROUTES DE FRANCE. Le nouveau guide poussières prend en compte la prévention du risque silice. Dans la mesure où les matériels de rabotage changent avec notamment la présence de dispositifs d’aspiration des poussières, une nouvelle campagne de mesures sera engagée en 2017. |
L’amiante : Certaines formulations d’enrobés comprenant un ajout de fibres d’amiante (à hauteur de 1% en masse) ont été mises en œuvre jusqu’en 1995. Par ailleurs dans certaines régions (Alpes, Corse…) l’amiante peut être présent à l’état naturel dans des granulats. En pénétrant dans les voies respiratoires, les fibres d’amiante peuvent induire différentes maladies : l’asbestose (une forme de fibrose pulmonaire), des plaques pleurales, le cancer broncho‐pulmonaire, le mésothéliome (une forme de cancer de la plèvre). Les maladies provoquées par l’amiante peuvent faire l’objet d’une prise en charge au titre des tableaux 30 et 30bis des maladies professionnelles du régime général de la sécurité sociale.
Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) en teneur élevée : Les HAP peuvent provenir de la présence de goudron (résidu de distillation de la houille) dans le liant ou de dérivés houillers présents dans certains liants d’enduisage ou de couche d’accrochage. Leur présence à une teneur élevée limite leur réutilisation en recyclage à chaud dans des enrobés. Les goudrons ne sont plus utilisés depuis 1993 et les dérivés houillers depuis 2005. La connaissance de la teneur en HAP est nécessaire pour savoir si l’enrobé en place peut être recyclé dans un enrobé à chaud ou à froid. Elle est donc nécessaire s’il est envisagé une réutilisation ultérieure. Ceci concerne donc uniquement les travaux de rabotage ou de démolition d’une quantité significative d’enrobé. Cette connaissance n’est pas nécessaire pour les interventions ponctuelles. Les HAP peuvent être à l’origine de certains cancers (cutanés, pulmonaire, vessie). Les maladies provoquées par les produits dérivés de la houille peuvent faire l’objet d’une prise en charge au titre des tableaux 16 et 16bis des maladies professionnelles du régime général de la sécurité sociale. L’exposition aux HAP peut surtout avoir lieu par voie cutanée ou par inhalation de fumées lorsque les liants sont chauffés mais leur présence dans les poussières de rabotage ne peut être exclue. Les mesures de prévention prévues pour la silice cristalline permettront de couvrir le risque lié à l’éventuelle présence de HAP dans les poussières.
Réglementation applicable
Le code du travail fixe les règles de protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition aux poussières d’amiante, de silice et aux HAP. Pour l’amiante, le code du travail comporte également une partie spécifique complémentaire.
| SILICE | |
| Réglementation sur la prévention | Dispositions du code du travail applicables aux agents chimiques dangereux non CMR : Articles R. 4412-1 à 57.Dispositions particulières applicables à certains agents chimiques : R. 4412-149, R.4412-154 et 155. |
| Valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) | Poussières alvéolaires : 5 mg/m3Quartz : 0,1 mg/m3Cristobalite : 0,05 mg/m3Tridymite : 0,05 mg/m3VLEP pour les mélanges de poussières :Cns/5 + Cq/0,1 + Cc/0,05 + Ct/0,05 ≤1 (R.4412-154 et 155).Les contrôles d’exposition doivent être effectués par des organismes accrédités (R. 4412-27). |
| AMIANTE | |
| Réglementation sur la prévention | Dispositions du code du travail spécifiques au risque d’exposition à l’amiante :Articles R. 4412-94 à 148.Arrêté formation du 23 février 2013 :arrêté contrôle de l’empoussièrement du 14 août 2012 ;arrêté certification du 14 décembre 2012 ;arrêté EPI du 7 mars 2013 ;arrêté MPC du 8 avril 2013.Décret 2013-594 du 5 juillet 2013 modifiant le décret 2012-639 du 4 mai 2012 notamment la date d’entrée en vigueur de certaines dispositions. |
| Valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) | 100 f/l sur 8h00, en META jusqu’au 30/06/201510 f/l sur 8h00 en META à compter du 01/07/2015 (R. 4412-100).Des contrôles d’exposition (R.4412-100 à -106) et environnementaux (R4412-128) doivent être effectués par des organismes accrédités (R4412-100). |
| HAP | |
| Réglementation sur la prévention | Dispositions du code du travail applicables aux agents chimiques dangereux CMR : Articles R. 4412-59 à 93. |
| Valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) | Pas de valeur limite réglementaire.Une valeur recommandée par la CNAMTS pour le benzo-a-pyrène à 150 ng/m3 |
Cns, Cq, Cc et Ct sont les concentrations dans l’air en respectivement poussières alvéolaires non silicogènes, quartz, cristobalite et tridymite exprimé en mg/m3.
Note : La cristobalite et la tridymite sont rares dans les granulats naturels.
Références bibliographiques :
Silice cristalline. Fiche toxicologique, FT232, INRS, 1997
Amiante. Fiche toxicologique, FT145, INRS, 2009
Travaux de retrait et d’encapsulage de matériaux contenant de l’amiante. Guide de prévention. ED 6091, INRS, 2011
FAR 30 pose de revêtement routiers / INRS 2012
Exposition à l’amiante lors du traitement des déchets. Guide de prévention. ED 6028, INRS, 2013
http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Amiante-Protection-des.html
http://www.preventionbtp.fr/amiantes_outils/htdocs/index.php
Liens utiles :
Bonnes pratiques de prévention dans les travaux routiers – Des recommandations pour le recyclage de revêtements routiers – http://www.inrs.fr/actualites/prevention-revetement-routier.html
Article RGRA n° 931 (Novembre 2015) – Amiante – Processus travaux et mesures d’empoussièrement
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